Le lac de Naussac est vidé régulièrement pour entretien mais quel est la dernière fois que l’opération a été effectué ?
La réponse est ici
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Quelques photos de neige de Rocles envoyées par Nicolas Barret. Merci à lui…
Conseillers en exercice : 11
Participants à la séance (y compris les absents représentés) : 11
Date de la convocation : 05/01/2015 (affichée aux lieux habituels le : 05/01/2015)
Conseillers en exercice : AUBERT Sabrina, BRUSA Sylvain, FLOURET Jonathan, JAFFUEL Guy, LHERMET Francis, MALLET Pierre, MARTIN Raymond, PALPACUER Daniel, RANC Aline, RIEU Hervé, ROUX Joël.
Absent(s) excusé(s) : néant Absent(s) non excusé(s) : néant Absent(s) représenté(s) : néant
Pouvoir(s) : néant
ROUX Joël a été désigné secrétaire de séance.
Ordre du jour :
Approbation du compte rendu de la séance du 17 décembre 2015
QUESTIONS DIVERSES : néant
le maire déclare à 20 H 45 la séance ouverte.
Le conseil municipal observe une minute de silence à la mémoire des victimes des attentats.
Procès-verbal du 17 décembre 2014
Le procès-verbal de la séance du 17 décembre 2014 est approuvé à l’unanimité.
DM n°1 budget eau et assainissement
Le conseil municipal du 17 décembre 2014 avait décidé de poursuivre le recouvrement de factures d’eau non réglées. Cette décision entraîne la nécessité de reformuler ces factures et de prendre une décision modificative. Section de fonctionnement : au 673D +111,00€ et +111,00€ au 70611.
Correction DM n°3 budget commune du 17 décembre 2014
Le conseil municipal reformule la DM n°3 du budget principal comme suit :
Section de fonctionnement
Dépenses :
61523 « Entretien de voies et réseaux » : – 8.858,00 €
6451 « Cotisations à l’URSSAF » : + 7858,00 €
6475 « Médecine du travail » : + 1000,00 €
TOTAL 0,00 €
Section d’investissement
Dépenses :
2151-197 « réseaux de voirie 2014 » : + 35.556,00 €
Recettes :
238-197 « avances et acomptes voirie 2014 » : + 35.556,00 €
Acquisition des parcelles cadastrées section B n° 1453 & 1455 à M. CHABALIER B. (PPR2 du captage de Las Fouons)
Les parcelles concernées sont dans le périmètre de protection rapprochée des captages de Las Fouons. Le prix d’achat est fixé par le conseil à 1375 € (après avis du Domaine).
Rien ne restant à l’ordre du jour, Monsieur le maire déclare la session close à 22H00.
Compte rendu affiché le 13 janvier 2015 aux lieux accoutumés.
Le maire, Raymond MARTIN
Depuis la rentrée de septembre, en application de la réforme des rythmes scolaires, les écoliers de Rocles prennent le chemin de l’école le mercredi matin. En contrepartie, ils sont libérés le jeudi à 15 h ainsi que sur deux périodes de 45 minutes le mardi et le vendredi. L’organisation de ces 3 heures hebdomadaires pour les élèves de primaire comme pour ceux de maternelles incombe à la commune. Il s’agit d’une charge nouvelle qui n’est que très partiellement compensée par l’aide de 50 € par élève versée par l’Etat.
Depuis la rentrée, pour la séquence de 1h 30, les grands sont d’abord allés à la piscine puis se sont essayés au théâtre. Ils vont poursuivre après les vacances de Noël avec une initiation au jeu d’échecs puis à la poterie. Les plus petits qui se sont d’abord rendus à la bibliothèque de Langogne sont ensuite restés à Rocles pour un atelier d’expression et continueront avec du land art et des arts plastiques. La commune tient à remercier les enseignantes, le personnel communal et les intervenants pour leur engagement dans ce dispositif et leur attachement à en assurer le bon fonctionnement. Une enquête de satisfaction a été menée auprès des familles.
Contrairement à d’autres communes, ce n’est pas le choix d’une simple garderie qui a été fait mais celui d’activités de qualité, assurées par un personnel qualifié en liaison avec l’ALSH de la communauté de communes (accueil de loisirs sans hébergement ex centre aéré). La question de la gratuité s’est posée mais la commune a décidé pour l’année 2014-2015 de proposer ces activités gratuitement à tous les enfants de l’école bien que le coût en soit assumé par la seule commune de Rocles.
Le samedi 27 Décembre vers 21h la neige est revenu à rocles, environ 10 cm et des températures bien basses – 8 degrès
Retrouvez les photos dans la gallerie Photos – Photos
Conseillers en exercice : 11
Participants à la séance (y compris les absents représentés) : 11
Date de la convocation : 12/12/2014 (affichée aux lieux habituels le : 12/12/2014)
Conseillers en exercice : AUBERT Sabrina, BRUSA Sylvain, FLOURET Jonathan, JAFFUEL Guy, LHERMET Francis, MALLET Pierre, MARTIN Raymond, PALPACUER Daniel, RANC Aline, RIEU Hervé, ROUX Joël.
Absent(s) excusé(s) : néant Absent(s) non excusé(s) : néant
Absent(s) représenté(s) : PALPACUER Daniel et RANC Aline.
Pouvoir(s) : M. Daniel PALPACUER à M. Joël ROUX et Mme RANC Aline à M. Raymond MARTIN
ROUX Joël a été désigné secrétaire de séance.
Ordre du jour :
QUESTIONS DIVERSES : néant
le maire déclare à 20H30 la séance ouverte.
Le procès-verbal de la séance du 14 novembre 2014 est approuvé à l’unanimité.
Renouvellement de la convention de restauration en liaison chaude pour des repas fournis par le collège Marthe Dupeyron de Langogne. Pour 2015 ; repas enfant : 4€ repas adulte : 5,60€
Une réforme réglementaire depuis le 1er janvier 2014 oblige les communes à engager une démarche patrimoniale et de performance sur leurs réseaux d’eau potable. Le SDEE propose une convention pour prendre en charge le repérage des canalisations restant à localiser (en grande partie déjà effectué pour le réseau neuf) ainsi que la gestion du bilan annuel destiné à l’agence de l’eau. Le conseil municipal adhère à la proposition du SDEE pour ce qui concerne la finalisation des plans des réseaux d’eau.
Renouvellement de l’assurance statutaire du personnel pour les années 2015-2018, permettant ainsi à la commune de ne pas supporter la rémunération d’un agent en arrêt de travail.
Le conseil se prononce pour la poursuite du recouvrement de factures d’eau non réglées sur les exercices 2013 et 2014.
Modification sur la formulation de la DM N°2 du 14 novembre 2014 concernant les travaux réalisés par le SIVOM entre 1990 et 1996. Les montants restent identiques mais l’inscription de crédits au budget n’est pas nécessaire.
Inscription de crédits supplémentaires au chapitre 012 (rémunération du personnel) en raison de l’embauche en juin 2014 d’un adjoint technique en CDD en remplacement de l’agent titulaire : + 8858 €
Régularisation de la voirie 2014 (prog.197) avec un jeu d’écriture de 35.556€ entre le compte R238 et D2151.
La commune doit acquérir en pleine propriété les terrains inclus dans les Périmètres de Protection Immédiate (PPI). Les deux PPI de « las fouons » impactent une partie des parcelles B778 B783 et B784 du CCAS. La surface restante de ces parcelles est comprise dans le PPR.
Par souci de simplification et afin que la commune possède la maitrise des terrains situés dans le PPR des captages de Las Fouons, le conseil propose l’acquisition de la totalité de ces trois parcelles.
Le CCAS sera amené à délibérer.
Rien ne restant à l’ordre du jour, Monsieur le maire déclare la session close à 22H 30.
Compte rendu affiché le 29 décembre 2014 aux lieux accoutumés.
Le maire,
